Les envois ne répondant pas aux conditions de la Convention postale et aux réglementations spéciales ne sont pas acceptés pour l'expédition postale. De même, les colis envoyés en vue d'une fraude ou pour éviter le paiement intégral du montant dû ne sont pas acceptés.
Si un article restreint est découvert dans votre envoi, nous vous en informerons et vous proposerons de le renvoyer au niveau national (vous payez les frais de retour). Ou vous pouvez nous demander de recycler/détruire l'article (gratuitement).
Nota Bene !
Il existe certains types de biens interdits qui, s'ils sont découverts, seront immédiatement éliminés, détruits ou remis aux autorités. Aucune notification préalable ne sera donnée et toutes les réclamations seront rejetées. Cela inclut les éléments suivants :
- Les chèques de banque, cartes plastiques, tout équivalent de liquidités (y compris les cartes-cadeaux), les certificats d'actions ou d'obligations seront broyés.
- Les armes à feu, munitions, toute substance potentiellement toxique ou narcotique seront remises à la police ou à l'autorité compétente.
- Tout déchet organique, industriel ou ménager, ou toute substance non identifiable sera éliminé/recyclé.
Un grand nombre d'articles restreints peut entraîner la suspension des services ou l'interdiction complète du compte utilisateur.
Veuillez être vigilants et nous aider à garder la planète propre et le transport transfrontalier sûr !
Les articles suivants et d'autres parties de ces animaux et reptiles, même lorsqu'ils sont incorporés dans un produit, peuvent être soumis à des restrictions et peuvent nécessiter la soumission d'une déclaration d'exportation au U.S. Fish and Wildlife Service. Il peut vous être demandé de fournir le genre, l'espèce et le pays d'origine à des fins de classification à l'exportation. Veuillez contacter le service client avant d'envoyer de tels articles à votre suite:
- Animaux embaumés et empaillés
- Ramures, os, griffes, poils, fourrure, peau et dents d'animaux
- Peaux de serpent, d'alligator, de crocodile, de lézard et d'autres reptiles
- Peau de poisson, dents de requin, compléments à base de cartilage de requin et caviar (œufs de poisson)
- Insectes
- Plumes d'oiseaux
- Coraux, coquilles, étoiles de mer, dollars des sables et autres organismes marins
- Objets en nacre couramment présents sur les montres, guitares et bijoux
- Graines, plantes, terre et autres produits agricoles
Nombreux produits peuvent être restreints ou interdits en tant que matières dangereuses pour le transport. La liste suivante n'est pas exhaustive, et la classification des produits peut varier selon les ingrédients contenus dans le produit. Si un article est indiqué comme Interdit, BayShop ne pourra pas l'exporter et pourra ne pas être en mesure de retourner le produit au niveau national. Si un article est indiqué comme Restreint, BayShop pourra éventuellement l'exporter selon la classification, la quantité et le pays de destination.
Restreints
- Engrais
- Peinture, vernis, teintures, diluants pour peinture
- Acétone, vernis à ongles, dissolvant pour vernis
- Aérosols, y compris la laque, les insecticides en spray, les mousses à raser
- Gaz comprimés, y compris cartouches de CO2 et toutes les boîtes sous pression
- Colles et adhésifs
- Colorants, y compris colorations capillaires
- Produits chimiques ménagers, y compris : nettoyants pour vitres/comptoirs, déboucheurs/nettoyants pour four, antigel, désinfectants pour les mains à base d'alcool
- Aimants grands ou puissants
- Kits de test pour eau/aquarium
- Batteries au plomb-acide
- Airbags, générateurs de gaz pour airbags
Matériaux radioactifs, substances toxiques et produits chimiques
- Matériaux radioactifs, y compris dispositifs d'irradiation
- Poisons et substances toxiques
- Substances infectieuses
- Cultures/échantillons/spécimens biologiques et médicaux
- Gaz lacrymogènes
- Produits chimiques de laboratoire, y compris corrosifs, acides, soude caustique ou autres bases fortes, etc
- Produits chimiques agricoles, y compris pesticides et fongicides
- Agents oxydants (générateurs d'oxygène chimiques, nitrates, nitrites, peroxyde d'hydrogène, permanganate de potassium)
Matériaux explosifs
- Cordons détonants, détonateurs, fusibles, amorces, allumeurs
- Munitions/cartouches, poudre à canon, feux d'artifice, fusées de détresse
- Feux d'artifice
- Capsules pour pistolets à pétards, moteurs de fusées modèles réduits
- Briquets contenant du carburant et allumettes
- Carbone ou charbon actif
- Repas prêts à consommer (MREs)
- Extincteurs, bouteilles de scaphandre
Les articles appartenant à un État ou à un pays ne peuvent pas être exportés depuis les États-Unis. Par exemple, les plaques d'immatriculation délivrées par l'État et remises aux citoyens à titre temporaire. L'exportation de tels biens est considérée comme une infraction à la loi.
Articles spécialement conçus
Certains articles, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires, qui sont «spécialement conçus», sont interdits à l'exportation. Par exemple:
- Pièces d'avion et équipements aéronautiques (exemple : gyroscopes, accéléromètres)
- Articles aérospatiaux et de propulsion
- Équipements de télécommunications et de sécurité de l'information (contenant des capacités avancées de chiffrement/déchiffrement)
- Lasers et capteurs de haute puissance
- Éléments de traitement des matériaux (exemple : vannes de pression sophistiquées et tuyauterie métallique)
Also:
- Drones, quadricoptères et appareils volants similaires ayant un rayon d'action de plus de 200 mètres et coûtant plus de $500
- Organes et/ou tissus humains, sang et ses composants, embryons animaux et humains, restes humains
- Tout matériau non identifiable, poudres, tout contenant de liquides ou de gaz sans étiquetage ni information sur le produit et le fabricant
- Photos imprimées sans information sur la production ou le droit d'auteur
- Déchets ménagers, médicaux et autres types de déchets
BayShop n'exporte pas de médicaments sur ordonnance de quelque nature que ce soit ; cela inclut les hormones de croissance humaine (HGH) et les médicaments dérivés de cellules souches. BayShop n'exporte pas non plus les médicaments en vente libre (OTC) expédiés à notre installation depuis l'extérieur des États-Unis. De plus, tout médicament en vente libre ou complément alimentaire doit respecter les directives d'étiquetage de la Food & Drug Administration (FDA) des États-Unis. Les médicaments OTC et les compléments alimentaires sont interdits lorsqu'ils:
- Sont expédiés vers nous depuis l'extérieur des États-Unis
- Ne sont pas emballés et étiquetés en anglais
- Sont ouverts ou pas entièrement et correctement emballés
- Ne respectent pas les directives d'étiquetage de la FDA
- Contiennent un ingrédient non approuvé par la FDA
- Les médicaments OTC et les compléments alimentaires peuvent être restreints ou interdits par le pays importateur, et vous êtes responsable de vous assurer que ces marchandises peuvent être correctement importées dans le pays de destination
Les produits alcoolisés et le tabac sont soumis à des restrictions d'importation. Les produits alcoolisés peuvent également être restreints en raison des réglementations sur le transport de matières dangereuses/produits dangereux. Nous ne pouvons expédier aucun alcool, tabac ni mélanges pour fumer, ainsi que les cigarettes électroniques, narguilés, bongo, leurs pièces détachées, accessoires et tout autre appareil destiné à fumer.
BayShop n'autorise pas l'exportation de monnaie ou d'instruments monétaires via notre installation. Ces articles seront renvoyés à l'expéditeur d'origine, lorsque cela est possible, ou recyclés. Les chèques de banque, cartes plastiques, tout équivalent de liquidités (y compris les cartes-cadeaux), les certificats d'actions ou d'obligations seront broyés. Ils ne peuvent pas être envoyés à une autre adresse aux États-Unis.
- Espèces (billets et pièces)
- Chèques (y compris chèques de voyage)
- Traites bancaires
- Obligations au porteur et autres instruments monétaires
- Cartes de crédit
- Lingots/barres d'or, d'argent ou de platine
- Diamants bruts
- Diamants ou pierres précieuses détachés
Tous les éléments suivants — armes à feu, armements et articles militaires/tactiques ou similaires par leur construction ou apparence, armes d'incapacitation — sont interdits et ne seront pas exportés par BayShop:
- Accessoires d'armes
- Chargeurs/plaquettes de munitions
- Machine de rechargement de cartouches
- Marqueurs de paintball et leurs pièces détachées et accessoires
- Croses
- Canons de fusil
- Percuteurs, marteaux
- Boîtiers de détente
- Récepteurs supérieurs
- Récepteurs inférieurs
- Lasers pour armes
- Viseurs holographiques pour armes
- Viseurs à point rouge
- Viseurs à réticule
- Lunettes de fusil
- Lunettes thermiques/de vision nocturne
- Armes à feu, pistolets (réels ou répliques)
- Munitions, balles, cartouches, poudre à canon
- Sprays au poivre
- Coup-de-poing américain ou articles similaires
- Pistolets électriques, bâtons électriques, tasers
- Bâtons, matraques
- Menottes en métal, liens de contention en plastique (colson)
- Uniformes de police ou militaires
- Épées, machettes, katanas, brochettes
- Répliques d'armes de toute nature
- Couteaux céramiques et couteaux pliants avec lame de plus de 9 cm (sauf couteaux de cuisine), ainsi que couteaux de chasse et tout autre couteau militaire ou tactique
- Arcs et arbalètes, leurs pièces détachées et composants, flèches, pointes de flèches
- Harpons/armes à harpon
- Baïonnettes
Veuillez noter que cette liste n'est pas exhaustive.
Quelques outils ménagers:
Haches
Scies
Marteaux
BayShop applique une politique de tolérance zéro pour les drogues illégales. Ces produits sont interdits et seront remis aux autorités:
- Substances contrôlées ou illicites telles que définies par la Drug Enforcement Agency (DEA) des États-Unis, y compris narcotiques, cannabis/marijuana et psychotropes
- Poudres, liquides, pilules ou autres substances non identifiés de toute nature
- Produits chimiques
- Cannabis synthétique / encens à base de plantes
BayShop n'accepte pas l'électronique nécessitant l'utilisation d'une licence d'exportation délivrée soit par le Bureau of Industry and Security (BIS) du département du Commerce des États-Unis, soit par la Directorate of Defense Trade Controls (DDTC) du département d'État des États-Unis. Bien que de nombreux équipements électroniques soient restreints ou interdits à l'exportation, beaucoup d'autres ne le sont pas. Veuillez contacter votre gestionnaire de compte BayShop si vous n'êtes pas sûr de la classification d'un article avant de l'envoyer à notre installation. Les éléments suivants sont des exemples d'électroniques et de composants individuels qui peuvent ne pas être exportés dans de nombreux cas:
- Circuits intégrés
- Processeurs
- Puces microprocesseurs, microcontrôleurs et autres composants similaires
- Téléphones satellites
- Ordinateurs renforcés
- Équipements réseau haute puissance / de qualité commerciale (serveurs et routeurs)
- Électronique à usage militaire de toute sorte
- Dispositifs de chiffrement haut de gamme
- Robotiques
- Certains dispositifs biométriques
- Équipements GPS, radar et sonar haut de gamme
- Dispositifs/ radios de communication haut de gamme
- Caméras espion cachées
- Balises et tout autre dispositif de suivi
Les batteries externes (power banks) et les batteries lithium-ion séparées des appareils (par exemple, la batterie livrée séparément du smartphone) sont interdites pour l'expédition internationale depuis les États-Unis, donc nous ne les expédions plus vers la France. Source:
International Air Transport Association
- Glace carbonique
- Substances biologiques
- Réactifs de laboratoire
- Aliments congelés
- Aliments périssables
- Appâts vivants
- Restes humains
- Fleurs, plantes
- Café vert
BayShop n'accepte pas les équipements médicaux professionnels si une ordonnance ou une licence médicale est requise pour l'achat. Bien souvent l'article indiquera « RX Only » ou « US Law Restricts the Sale of this Device For or On the Order of a Physician ». De tels articles peuvent inclure:
- Appareils et fournitures dentaires (exemple : fraises dentaires, ciments, résines)
- Appareils et fournitures vétérinaires (exemples : équipements chirurgicaux pour animaux)
- Appareils et fournitures médicaux (exemples : seringues, matériel chirurgical)
BayShop n'envoie pas à l'étranger d'objets de valeur culturelle ni d'œuvres d'art nécessitant une certification du ministère de la Culture.
BayShop n'accepte aucun article de « piraterie », y compris films, CD et DVD, logiciels, électronique, vêtements, sacs et pochettes, lunettes de soleil, etc. Ces articles seront confisqués et recyclés s'ils sont livrés à l'entrepôt.
BayShop n'accepte pas les articles et informations sur supports imprimés, audio, visuels et autres contenant de la propagande nazie. Ces articles incluent:
- Magazines, livres, disques
- Pièces, médailles, jetons
- Vêtements, couvre-chefs
- Ordinateurs portables industriels (toughtbooks) et tablettes
- Drones, quadricoptères et appareils volants similaires ayant un rayon d'action de plus de 200 mètres et coûtant plus de $500
- Vidéos/films pour adultes
- Magazines/livres pour adultes
- Tout matériel érotique impliquant des mineurs
Médicaments et compléments alimentaires L'exportation de tels articles peut être limitée. Vous êtes responsable du respect des réglementations d'importation du pays de destination. Ces articles sont:
- Vitamines
- Minéraux
- Matières premières végétales
- Acides aminés
- Concentrés, métabolites, constituants, extraits, ou une combinaison de tout ingrédient mentionné ci‑dessous
Vernis à ongles
Peuvent être envoyés via USPS Priority Mail International (PMI) en petites quantités.
Vernis à ongles en gel
Peuvent être envoyés via BayShop Air Post en petites quantités s'ils ne contiennent pas d'alcool.
Parfums et eaux de toilette
Les parfums et eaux de toilette sont strictement interdits pour la livraison par AirPost.
Couteaux de cuisine
L'expédition de tels articles est possible uniquement via BayShop Air Post.
Liquides
Vous ne pouvez envoyer plus d'1 litre de liquide par colis. Veuillez noter que le volume total est calculé lors du contrôle par le service des douanes.
Bijoux
Les bijoux d'une valeur supérieure à 2500$ ne peuvent pas être exportés via les services postaux. Ces articles peuvent être expédiés via BayShop Air Post avec la valeur réelle déclarée dans les documents et droits et taxes acquittés. Si un bijou a une valeur culturelle ou est ancien, il ne peut pas être envoyé par BayShop. Veuillez noter : l'expédition des bijoux et de leurs certificats n'est possible que dans des colis séparés.
Il vous appartient de vous assurer que l'article peut être importé dans le pays de destination. Si l'article n'est pas certifié, l'importation de tels biens constitue une infraction à la loi. Nous pouvons exporter des biens via les services postaux, mais il incombera au destinataire de traiter avec la douane et de résoudre tout problème pouvant survenir lors de l'importation de tels articles.
Nous ne pouvons pas expédier de colis aux personnes ou organisations inscrites sur les listes d'exclusion des organismes gouvernementaux suivants des États-Unis :
Vous pouvez consulter des informations supplémentaires sur les marchandises interdites et restreintes ici :
Adresses des entrepôts
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